CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU « KIT DE COMMUNICATION EN VENDÉE » MIS À DISPOSITION PAR LA SOCIETE VENDÉE EXPANSION - SEM



La société Vendée Expansion - SEM met à disposition des professionnels vendéens un Kit de Communication, accessible gratuitement, via lequel sont téléchargeables des photographies, films promotionnels, logo et cartes.



1 - OBJET


Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’utilisateur (« Utilisateur », tel qu’identifié ci-après) peut exploiter les ressources médias qu’il aura téléchargées via l’Extranet dédié au « Kit de Communication En Vendée » (ci-après « Photothèque ») accessible à l’adresse suivante : http://phototheque.vendee-expansion.fr



2 - CONDITIONS D’ACCÈS AU « KIT DE COMMUNICATION EN VENDÉE » ET ACCEPTATION


Les ressources médias du « Kit de Communication En Vendée » sont disponibles sur un Extranet (http://phototheque.vendee-expansion.fr). L’accès à cet espace est réservé aux visiteurs titulaires d’un compte utilisateur.


Toute personne souhaitant disposer d’identifiants de connexion à l’Extranet sur lequel sont hébergées les ressources médias du « Kit de Communication En Vendée », doit en faire la demande en complétant un formulaire en ligne accessible à l’adresse suivante : https://tourisme.vendee-expansion.fr/kit-de-communication


Préalablement à tout accès aux ressources médias du « Kit de Communication En Vendée », l’Utilisateur doit accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU et déclare être habilité à agir au nom et pour le compte de la personne (physique ou morale) qu’il représente, le cas échéant.


À ce titre, l’Utilisateur engage sa responsabilité personnelle et celle de la personne représentée. La non-acceptation des CGU ne permettra pas à l’Utilisateur d’accéder à l’Extranet dédié au « Kit de Communication En Vendée ». L’Extranet dédié au « Kit de Communication En Vendée », ses contenus ainsi que les CGU sont susceptibles d’être modifiés par la société Vendée Expansion - SEM qui en informera l’Utilisateur par tout moyen. Étant précisé que toute nouvelle consultation de l’Extranet dédié au « Kit de Communication En Vendée » impliquera l’acceptation des CGU éventuellement modifiés.



3 - CONDITIONS D’UTILISATION DES CONTENUS DU « KIT DE COMMUNICATION EN VENDÉE »


3.1 - Droit d’utilisation et mention de crédit


L’utilisation des ressources médias du « Kit de Communication En Vendée » de la société Vendée Expansion - SEM est autorisée pour tous les professionnels vendéens dans le cadre de leur communication interne et externe, uniquement sur des supports non commerciaux.

Les ressources médias ne pourront en aucun cas être modifiées (hors recadrage) et notamment faire l’objet de montages.


Les ressources médias du « Kit de Communication En Vendée » mises à disposition restent la propriété de leurs auteurs ou de leurs ayants droit. L’Utilisateur ne peut acquérir que le droit de reproduction et/ou de représentation. Le non-respect des droits d’auteurs et/ou des prescriptions relatives à l’image des biens et des personnes, exposerait le contrevenant à des recours.


La société Vendée Expansion - SEM accorde à l’Utilisateur une autorisation d’exploitation définie, temporaire et non exclusive portant sur les ressources médias téléchargées. L’Utilisateur, qui s’oblige à respecter strictement les CGU, s’interdit de céder et/ou de concéder (totalement ou partiellement, à titre gratuit ou onéreux) le droit d’exploitation qui lui a été accordé. Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à ne pas dénaturer le contenu téléchargé et s’interdit de l’exploiter dans un contexte qui porterait notamment atteinte à la société Vendée Expansion - SEM, aux auteurs et/ou aux personnes qui y sont représentées.


Sont également interdites :

- toute utilisation partisanes, immorales, diffamatoires, injurieuses ou destinées à dénigrer les personnes (physiques ou morales) et les biens.

- toute exploitation qui seraient contraires aux lois en vigueur en France ou au sein de l’Union européenne et dans le pays où les contenus seraient exploités.

- toute association avec dessignes distinctifs autres que ceux du département de la Vendée.


L’utilisation des contenus téléchargés est autorisée sur tout support (papier, optique, numérique, ...) et sur tout format. En aucun cas ces contenus ne pourront être vendus ou loués. Toute exploitation des supports en contradiction avec les présentes CGU sera passible de poursuites.


L’utilisation des contenus téléchargés est limitée dans le temps. La durée d’utilisation est précisée pour chaque ressource média au sein des présentes CGU. L’Utilisateur ne respectant pas ces délais sera passible de poursuites.


Lors de la reproduction et/ou de la publication et/ou de la représentation des contenus téléchargés, l’Utilisateur s’engage à reproduire de façon lisible et à proximité de ceux-ci (ou dans un récapitulatif annexé), le crédit indiqué pour chaque ressource média au sein des présentes CGU. Le non-respect de ces mentions est passible de sanctions.


Il est rappelé que :

- la capture d’informations nominatives visant notamment (mais non exhaustivement) à enrichir des bases de données à finalité commerciale et/ou publicitaire, est interdite et passible de sanctions,

- toute adaptation, hors recadrage (par exemple : modification de la légende, …) est interdite.



3.2 - Responsabilité de l’Utilisateur


En cas de poursuites, contentieuses, ou non, à l’encontre de la société Vendée Expansion - SEM, résultant d’une utilisation illicite des photographies, ou intervenant en contradiction avec les conditions générales d’utilisation, du fait de l’Utilisateur, celui-ci est responsable des procédures engagées et devra par conséquent rembourser la société Vendée Expansion - SEM de toute somme que la société pourrait être amenée à débourser (dommages-intérêts, frais d’avocat, ...)


La société Vendée Expansion - SEM se réserve également le droit de prendre toute mesure contre l’Utilisateur du fait d’une utilisation illicite des contenus téléchargés par ce dernier.



3.3 - Conservation et copie


Il est précisé que toute conservation et/ou copie de tout ou partie des contenus téléchargés, sous quelque forme que ce soit, est interdite au-delà de la durée d’exploitation consentie par la société Vendée Expansion - SEM.



4 - DONNÉES PERSONNELLES


Les utilisateurs de l’Extranet dédié au « Kit de Communication En Vendée » sont invités à consulter toutes les informations détaillées sur l’utilisation de leurs données personnelles et l’exercice des droits dont ils disposent au sujet des informations les concernant à l’adresse suivante : http://phototheque.vendee-expansion.fr/index.php?/page/politique-de-confidentialite



5 - CONDITIONS D’UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES PROMOTIONNELLES


L’Utilisateur devra respecter la durée d’utilisation et les mentions de crédit (selon mention sous chaque photographie) indiquées ci-dessous.


Reportage « Gastronomie » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2031

Reportage « Nature et Vacances actives » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2032

Reportage « Culture et Patrimoine » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2032

Reportage « Itinérance Vélo » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 août 2042

Reportage « Littoral Pays de Saint Gilles » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 août 2032

Reportage « Au fil des saisons » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

Reportage « Vélo » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

Reportage « Nature et Activités de plein air » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2043

©Simon BOURCIER / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Vues aériennes » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2025

Reportage « Littoral » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Marais poitevin » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Bocage » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Culture, patrimoine et loisirs » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2030

©Alexandre LAMOUREUX / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Au fil des saisons » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Nautisme » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Vélo » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « La Vendée des 4 saisons » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2040

©Julien GAZEAU / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Culture, patrimoine et loisirs » / « Partenaires - Photo » Le Château des aventuriers

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2030

©Le Château des aventuriers - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Culture, patrimoine et loisirs » / « Partenaires - Photos » / « Parc de Pierre Brune » Agence WINAIR

- Fin de droit d’utilisation : 10 octobre 2025

©Parc de Pierre Brune - Agence WINAIR - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Au fil des saisons » / « Partenaires - Photos » / « Marais Breton » Syndicat Mixte Vendée des Iles « Le Marô »

- Fin de droit d’utilisation : 31 mai 2029

Reportage « Vélo » / « Partenaires - Photos » / « Marais Breton » Syndicat Mixte Vendée des Iles « Le Marô »

- Fin de droit d’utilisation : 31 mai 2029

©Stéphane GROSSIN - Le Marô - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite



6 - CONDITIONS D’UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES DES COLLECTIONS « BONNES PRATIQUES DE COMMUNICATION »


L’Utilisateur devra respecter la durée d’utilisation et les mentions de crédit (selon mention sous chaque photographie) indiquées ci-dessous.


Collection « Envie de Nature » :


Reportage « Nature et Vacances actives » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2032

Reportage « Au fil des saisons » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

Reportage « Vélo » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

©Simon BOURCIER / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Vues aériennes » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2025

Reportage « Littoral » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Marais poitevin » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Bocage » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

©Alexandre LAMOUREUX / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Au fil des saisons » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Nautisme » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Vélo » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

©Julien GAZEAU / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « La Vélodyssée » Aurélie STAPF

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2025

©Aurélie STAPF / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « La Vélodyssée » Aurélie STAPF / Maxime MENDIZABEL

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2025

©Aurélie STAPF / Maxime MANDIZABEL / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Collection « Retour à l’essentiel » :


Reportage « Nature et Vacances actives » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2032

Reportage « Au fil des saisons » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

Reportage « Vélo » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2039

©Simon BOURCIER / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Littoral » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Marais poitevin » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Bocage » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2028

Reportage « Vues aériennes » Alexandre LAMOUREUX

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2025

©Alexandre LAMOUREUX / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « Au fil des saisons » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Nautisme » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

Reportage « Vélo » Julien GAZEAU

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2038

©Julien GAZEAU / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « La Vélodyssée » Aurélie STAPT

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2025

©Aurélie STAPT / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Reportage « La Vélodyssée » Aurélie STAPT / Maxime MENDIZABEL

- Fin de droit d’utilisation : 31 juillet 2025

©Aurélie STAPT / Maxime MANDIZABEL / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Collection « Manger local » :


Reportage « Gastronomie » Simon BOURCIER

- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2031

©Simon BOURCIER / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Collection « Retrouver le naturel  » :


- Fin de droit d’utilisation : 1er juillet 2031

©Simon BOURCIER / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


7 - CONDITIONS D’UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES DU PUY DU FOU®


L’Utilisateur devra respecter les mentions de crédit (selon mention sous chaque photographie) indiquées ci-dessous.

- Pas de restriction de durée d’utilisation

© « nom de l’auteur » / Puy du Fou® - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite



8 - CONDITIONS D’UTILISATION DES FILMS PROMOTIONNELS SUR LA VENDÉE


L’utilisation des Films promotionnels de la filière Nautisme, Vélo et Voyage Gourmand est autorisée uniquement pour un usage promotionnel sur Internet. L’utilisation des autres Films est autorisée sur tout support (optique, numérique, ...) et sur tout format.


L’Utilisateur devra respecter la durée d’utilisation et les mentions de crédit (selon mention sous chaque film) indiquées ci-dessous.


Film promotionnel Filière « Voyage gourmand » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2040

©PPID_Phonic_Lips / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction interdite


Film promotionnel Filière « Nautisme » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2026

©AMP INTERACTIVE / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction interdite


Film promotionnel Filière « Vélo » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2026

©AMP INTERACTIVE / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction interdite


Films promotionnels « La Vendée au fil des saisons » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 mars 2038


Films promotionnels « La Vendée Grandiose et Intime » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 août 2039


Film promotionnel « Embarquez pour la Vendée » :


- Fin de droit d’utilisation : 30 octobre 2026

©SAEM Vendée / NEFERTITI Production / PPID / RAV PRODUCTIONS / MEDIA FILM STUDIO / Ville de la Roche sur Yon / AMP INTERACTIVE / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction interdite


Film promotionnel « La Vendée, là où les cœurs se rencontrent » :


- Fin de droit d’utilisation : 31 janvier 2042

©AMP INTERACTIVE / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction interdite


Film promotionnel « Floralies Internationales 2024 » :


- Pas de restriction de durée d’utilisation

©CDF (Comité des Floralies - Nantes) / Département de la Vendée - tous droits réservés - toute reproduction interdite



9 - CONDITIONS D’UTILISATION DU LOGO « PARTENAIRE EN VENDÉE  »


L’Utilisateur devra respecter la durée d’utilisation indiquée ci-dessous.

- Fin de droit d’utilisation : 31 décembre 2033


Pour une utilisation sur votre site Internet, il est recommandé de mettre un lien sur le logo vers le site Internet : https://www.en-vendee.com.



10 - CONDITIONS D’UTILISATION DES CARTES TOURISTIQUES


L’Utilisateur devra respecter la durée d’utilisation et les mentions de crédit (selon mention sous chaque carte) indiquées ci-dessous.


Carte touristique Vendée :


- Pas de restriction de durée d’utilisation

©SCOOP COMMUNICATION / Claire DUPREZ / Salomé POOT / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite


Carte Vendée Vélo :


- Fin de droit d’utilisation : 1er avril 2025

©NOVEPRINT / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - www.en-vendee.com / toute reproduction ou publication commerciale interdite



11 - CONDITIONS D’UTILISATION DE L’AFFICHE OFFICIELLE ET DES PHOTOGRAPHIES DU VENDEE GLOBE 2024


L’Utilisateur devra respecter les mentions de crédit (selon mention sous chaque photographie et affiche) indiquées ci-dessous.

- Fin de droit d’utilisation : 30 juin 2025

© « nom de l’auteur » / Vendée Globe - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite



12 - CONDITIONS D’UTILISATION DU KIT « BIENVENUE EN VENDÉE »


L’Utilisateur devra respecter les mentions de crédit (selon mention sous chaque photographie et affiche) indiquées ci-dessous.

- Pas de restriction de durée d’utilisation

© « nom de l’auteur » / Vendée Expansion - SEM - tous droits réservés - toute reproduction ou publication commerciale interdite


Films promotionnels « Bienvenue en Vendée » :


- Pas de restriction de durée d’utilisation

©Emotion - SEM - tous droits réservés - toute reproduction interdite



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